Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SARPAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SARPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARPAP domicilié(e) Marais Ouest, 24680 GARDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 040 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Laurence BRUS Avocat S.F.J.C.O. - France.
La marque SARPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maître Marie-Laurence BRUS Avocat S.F.J.C.O. - France
Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345437 - Publication au BOPI 2002-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, compositions hydrofuges, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, produits pour la préservation du bois et autres matériaux, notamment métaux matériaux poreux et matériaux de construction, pierre, ciment bêton, carrelage, colorants, compositions chimiques colorantes, vernis coloré, bois et extraits de bois colorants, produits pour empêcher la formation des tâches et les enlever, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour décaper, cire, décapents, produits pour la protection des bois, dégraissants, produits bactérioides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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